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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO
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MODUL 200
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL 200
ACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3368051
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025
MODUL 200 de ACO

Présentation de la marque MODUL 200

Déposée le 30 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACO domicilié(e) Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MODUL 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL 200 arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

ACO a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ACO DRAIN , ACO SABA , EASYDRAIN , ACO SELF , HEXALINE , ACOISO , SELF'ACO , ACO EPUR , Shower line


ACO, Société par actions simplifiée - Le Quai à Bois - 27940 - NOTRE-DAME-DE-L'ISLE - France - SIREN 732016399


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615368 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591932 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Caniveaux modulaires en acier inoxydable.